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CHOUET BERNARD

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Siren408 277 622Entrepreneur individuel21190 MEURSAULTCréée le 31 décembre 1982

0121Z · Culture de la vigne

Enregistré sous le numéro SIREN 408 277 622, CHOUET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue du Moulin Foulot, 21190 Meursault. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de CHOUET BERNARD

Dénomination
CHOUET BERNARD
SIREN
408 277 622
SIRET (siège)
408 277 622 00010
N° TVA intracommunautaire
FR07408277622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 277 622
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
4 RUE DU MOULIN FOULOT, 21190, MEURSAULT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHOUET BERNARD

Culture de la vigne

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Établissements de CHOUET BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21190 MEURSAULTSiègeActif

    408 277 622 00010 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0121Z

Conformité de CHOUET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOUET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHOUET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHOUET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur CHOUET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHOUET BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHOUET BERNARD est 408 277 622. Le SIRET de son siège social est 408 277 622 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07408277622.

Où se situe le siège social de CHOUET BERNARD ?

Le siège social de CHOUET BERNARD est situé 4 rue du Moulin Foulot, 21190 Meursault.

CHOUET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHOUET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHOUET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOUET BERNARD.