CHOUET BERNARD
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 408 277 622, CHOUET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue du Moulin Foulot, 21190 Meursault. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de CHOUET BERNARD
INSEE- Dénomination
- CHOUET BERNARD
- SIREN
- 408 277 622
- SIRET (siège)
- 408 277 622 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR07408277622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 277 622
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 31 décembre 1982
- Siège social
- 4 RUE DU MOULIN FOULOT, 21190, MEURSAULT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHOUET BERNARD
Culture de la vigne
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Établissements de CHOUET BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21190 MEURSAULTSiègeActif
408 277 622 00010 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0121Z
Conformité de CHOUET BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOUET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHOUET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHOUET BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1982
Questions fréquentes sur CHOUET BERNARD
Quel est le numéro SIREN de CHOUET BERNARD ?
Le numéro SIREN de CHOUET BERNARD est 408 277 622. Le SIRET de son siège social est 408 277 622 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07408277622.
Où se situe le siège social de CHOUET BERNARD ?
Le siège social de CHOUET BERNARD est situé 4 rue du Moulin Foulot, 21190 Meursault.
CHOUET BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CHOUET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHOUET BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOUET BERNARD.
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