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CHOULET JACQUES

Active
Siren533 326 237Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 16 juin 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHOULET JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 juin 2011 sous le numéro SIREN 533 326 237. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 av Carnot, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.

Fiche d'identité de CHOULET JACQUES

Dénomination
CHOULET JACQUES
SIREN
533 326 237
SIRET (siège)
533 326 237 00021
N° TVA intracommunautaire
FR01533326237Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 326 237
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
16 juin 2011
Siège social
5 AV CARNOT, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHOULET JACQUES

Activités des sièges sociaux

Finances de CHOULET JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHOULET JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHOULET JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    533 326 237 00021 · ouvert le 16 août 2011 · NAF 7010Z

Documents juridiques de CHOULET JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHOULET JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOULET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHOULET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOULET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHOULET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHOULET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 2011

Questions fréquentes sur CHOULET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHOULET JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHOULET JACQUES est 533 326 237. Le SIRET de son siège social est 533 326 237 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01533326237.

Où se situe le siège social de CHOULET JACQUES ?

Le siège social de CHOULET JACQUES est situé 5 av Carnot, 25000 Besancon.

CHOULET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHOULET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHOULET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOULET JACQUES.

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