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CHOUX PATATES

Active
Siren921 701 926Société civile26400 CRESTCréée le 28 décembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,7 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 921 701 926, CHOUX PATATES est une société civile créée le 28 décembre 2022. Elle est domiciliée 790 Rte de Malastre, 26400 Crest. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale. Elle est dirigée par SEBASTIEN CHOUPAS, gérant.

Fiche d'identité de CHOUX PATATES

Dénomination
CHOUX PATATES
SIREN
921 701 926
SIRET (siège)
921 701 926 00013
N° TVA intracommunautaire
FR25921701926Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 701 926
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Capital social
30 660 €
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
28 décembre 2022
Siège social
790 RTE DE MALASTRE, 26400, CREST
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de CHOUX PATATES

choupatates.frchoupatateschoupatates

Objet social de CHOUX PATATES

Maraîchage, poules pondeuses, arboriculture.

Finances de CHOUX PATATES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHOUX PATATES

SC

SEBASTIEN CHOUPAS

Gérant

Depuis la création (28 décembre 2022) · 3 ans

SG

SIMON GUILLOT

Gérant

Depuis la création (28 décembre 2022) · 3 ans

MM

MARIE MICHALET

Gérant

Depuis la création (28 décembre 2022) · 3 ans

Établissements de CHOUX PATATES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26400 CRESTSiègeActif

    921 701 926 00013 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 0113Z

Documents juridiques de CHOUX PATATES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 décembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de CHOUX PATATES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOUX PATATES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHOUX PATATES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOUX PATATES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHOUX PATATES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHOUX PATATES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHOUX PATATES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2022

Marques déposées par CHOUX PATATES

CHOUX PATATES est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Choux Patates !

    N° 4928017 · Déposée le 13 janvier 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 31, 32 · valable jusqu’au 13 janvier 2033

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CHOUX PATATES

Quel est le numéro SIREN de CHOUX PATATES ?

Le numéro SIREN de CHOUX PATATES est 921 701 926. Le SIRET de son siège social est 921 701 926 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25921701926.

Qui dirige CHOUX PATATES ?

CHOUX PATATES est dirigée par SEBASTIEN CHOUPAS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHOUX PATATES ?

Le siège social de CHOUX PATATES est situé 790 Rte de Malastre, 26400 Crest.

CHOUX PATATES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHOUX PATATES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHOUX PATATES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOUX PATATES.

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