CHOUX SEBASTIEN
Active0150Z · Culture et élevage associés
CHOUX SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2018, identifié par le SIREN 839 540 077. Le siège social de l'entreprise se trouve 1072 RUE de la Motte, 71380 Épervans. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z).
Fiche d'identité de CHOUX SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CHOUX SEBASTIEN
- SIREN
- 839 540 077
- SIRET (siège)
- 839 540 077 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR14839540077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 839 540 077
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 01 janvier 2018
- Siège social
- 1072 RUE de la Motte, 71380, Épervans
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de CHOUX SEBASTIEN
Culture et élevage associés
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Établissements de CHOUX SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71380 ÉpervansSiègeActif
839 540 077 00014 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0150Z
Conformité de CHOUX SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOUX SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHOUX SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHOUX SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2018
Questions fréquentes sur CHOUX SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CHOUX SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CHOUX SEBASTIEN est 839 540 077. Le SIRET de son siège social est 839 540 077 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14839540077.
Où se situe le siège social de CHOUX SEBASTIEN ?
Le siège social de CHOUX SEBASTIEN est situé 1072 RUE de la Motte, 71380 Épervans.
CHOUX SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHOUX SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHOUX SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOUX SEBASTIEN.
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