CHRYSALIDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 41,2 k€
- Effectif
- Non publié
CHRYSALIDE est une SCI immatriculée le 16 juin 1998 sous le numéro SIREN 419 222 765. Le siège social de l'entreprise se trouve Saint-Ferreol Saint Fereol, 47240 Bon-Encontre. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PASCALE DUSCIO, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CHRYSALIDE
INSEE- Dénomination
- CHRYSALIDE
- SIREN
- 419 222 765
- SIRET (siège)
- 419 222 765 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR63419222765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 419 222 765
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 41 161,23 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 juin 1998
- Siège social
- SAINT-FERREOL SAINT FEREOL, 47240, BON-ENCONTRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHRYSALIDE
La propriété, la gestion, l'administration et la disposition de tous biens dont elle peut devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'échange, apport ou autrement. La prise à bail de tous immeubles leur location et leur sous location ...
Finances de CHRYSALIDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHRYSALIDE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de CHRYSALIDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47240 BON-ENCONTRESiègeActif
419 222 765 00010 · ouvert le 16 juin 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHRYSALIDE
INPIComptes annuels de CHRYSALIDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHRYSALIDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHRYSALIDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHRYSALIDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
34 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHRYSALIDE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 0P16 Aud civile prox 7
Décision du 03 juillet 2026 · N° 25/05170
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre Procédures Collectives 2
Décision du 13 mai 2026 · N° 2026002859
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 09 mars 2026 · N° 2025005220
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le rétablissement personnel sans LJ
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 12 février 2026 · N° 24/01765
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 16 janvier 2026 · N° 25/00062
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3.1 chb sociale du TASS
Décision du 08 janvier 2026 · N° 24/00194
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/01684
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-2
Décision du 12 septembre 2025 · N° 21/15579
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, chambre 4-1
Décision du 04 juillet 2025 · N° 22/02228
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 19 mai 2025 · N° 2025009352
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-3
Décision du 20 mars 2025 · N° 19/12062
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 février 2025 · N° 23-21.003
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 10 décembre 2024 · N° 24/03458
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 19 mars 2024 · N° 22/05534
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-2
Décision du 15 mars 2024 · N° 19/19079
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 06 juin 2023 · N° 23/00344
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 09 mai 2023 · N° 21/02516
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 08 février 2023 · N° 21/00866
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 20 janvier 2023 · N° 22/00005
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 08 novembre 2022 · N° 19/04535
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 08 novembre 2022 · N° 19/04533
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 février 2021 · N° 19-13.465
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mai 2018 · N° 17-11.317
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Cour d'appel, 9e Chambre B
Décision du 26 janvier 2018 · N° 15/11636
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 décembre 2016 · N° 15-16.519
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Cour d'appel, 9e Chambre A
Décision du 25 novembre 2016 · N° 14/19992
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 3
Décision du 08 janvier 2015 · N° 13/02506
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 janvier 2006 · N° 04-48.074
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 mars 2003 · N° 02-42.852
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 avril 2002 · N° 99-40.422
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 octobre 2000 · N° 98-45.165
- Lire la décision sur courdecassation.frnonlieu
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 juin 1996 · N° 94-44.189
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 mai 1994 · N° 93-40.046
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 mai 1993 · N° 92-60.384
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHRYSALIDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHRYSALIDE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
Gérant, Associé indéfiniment responsable : HANOTIN Pascale, Marielle né(e) DUSCIO Gérant, Associé indéfiniment responsable : HANOTIN Michel, Louis
- création
Date d'effet : 16 juin 1998
Questions fréquentes sur CHRYSALIDE
Quel est le numéro SIREN de CHRYSALIDE ?
Le numéro SIREN de CHRYSALIDE est 419 222 765. Le SIRET de son siège social est 419 222 765 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63419222765.
Qui dirige CHRYSALIDE ?
CHRYSALIDE est dirigée par PASCALE DUSCIO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHRYSALIDE ?
Le siège social de CHRYSALIDE est situé Saint-Ferreol Saint Fereol, 47240 Bon-Encontre.
CHRYSALIDE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHRYSALIDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHRYSALIDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHRYSALIDE.
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