CHUARD PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 530 851 831, CHUARD PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 24 juillet 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue de Bellefeuille, 39600 Arbois. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.
Fiche d'identité de CHUARD PATRICK
INSEE- Dénomination
- CHUARD PATRICK
- SIREN
- 530 851 831
- SIRET (siège)
- 530 851 831 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR96530851831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 851 831
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 24 juillet 2006
- Siège social
- 11 RUE DE BELLEFEUILLE, 39600, ARBOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHUARD PATRICK
Élevage d'autres animaux
Finances de CHUARD PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHUARD PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHUARD PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39600 ARBOISSiègeActif
530 851 831 00012 · ouvert le 24 juillet 2006 · NAF 0149Z
Documents juridiques de CHUARD PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHUARD PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHUARD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHUARD PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHUARD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHUARD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHUARD PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 juillet 2006
Questions fréquentes sur CHUARD PATRICK
Quel est le numéro SIREN de CHUARD PATRICK ?
Le numéro SIREN de CHUARD PATRICK est 530 851 831. Le SIRET de son siège social est 530 851 831 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96530851831.
Où se situe le siège social de CHUARD PATRICK ?
Le siège social de CHUARD PATRICK est situé 11 rue de Bellefeuille, 39600 Arbois.
CHUARD PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, CHUARD PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHUARD PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHUARD PATRICK.