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934 861 717

Active
Siren934 861 717Entrepreneur individuel MauleCréée le 27 novembre 2024

1512Z · Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

Documents

Fiche d'identité de 934 861 717

Dénomination
934 861 717
SIREN
934 861 717
SIRET (siège)
934 861 717 00015
N° TVA intracommunautaire
FR10934861717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 934 861 717
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1512Z - Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
Date de création
27 novembre 2024
Siège social
Maule
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 934 861 717

Fabrication et vente de sacs et accessoires

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 934 861 717

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 934 861 717

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MauleSiègeActif

    934 861 717 00015 · ouvert le 01 novembre 2024 · NAF 1512Z

Documents juridiques de 934 861 717

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 31 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 30 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 934 861 717

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 934 861 717. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 934 861 717 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 934 861 717

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 2024