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CLAEYS MARCEL

Active
Siren402 290 399Entrepreneur individuel76160 SAINT-LEGER-DU-BOURG-DENISCréée le 01 juillet 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAEYS MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1995 sous le numéro SIREN 402 290 399. Le siège social de l'entreprise se trouve 43 rue Eugene Lavoisier, 76160 Saint-Leger-du-Bourg-Denis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de CLAEYS MARCEL

Dénomination
CLAEYS MARCEL
SIREN
402 290 399
SIRET (siège)
402 290 399 00011
N° TVA intracommunautaire
FR22402290399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 290 399
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juillet 1995
Siège social
43 RUE EUGENE LAVOISIER, 76160, SAINT-LEGER-DU-BOURG-DENIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAEYS MARCEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CLAEYS MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAEYS MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAEYS MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76160 SAINT-LEGER-DU-BOURG-DENISSiègeFermé

    402 290 399 00011 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLAEYS MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAEYS MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAEYS MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAEYS MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAEYS MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAEYS MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAEYS MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1995

Questions fréquentes sur CLAEYS MARCEL

Quel est le numéro SIREN de CLAEYS MARCEL ?

Le numéro SIREN de CLAEYS MARCEL est 402 290 399. Le SIRET de son siège social est 402 290 399 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22402290399.

Où se situe le siège social de CLAEYS MARCEL ?

Le siège social de CLAEYS MARCEL est situé 43 rue Eugene Lavoisier, 76160 Saint-Leger-du-Bourg-Denis.

CLAEYS MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAEYS MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAEYS MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAEYS MARCEL.

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