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CLAIR CHRISTIAN

Active
Siren435 221 734Entrepreneur individuel01400 NEUVILLE-LES-DAMESCréée le 01 avril 2001
Autre procédure collective - issue non publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAIR CHRISTIAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2001, identifié par le SIREN 435 221 734. Son siège social est situé Charmont, 01400 Neuville-les-Dames. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de CLAIR CHRISTIAN

Dénomination
CLAIR CHRISTIAN
SIREN
435 221 734
SIRET (siège)
435 221 734 00013
N° TVA intracommunautaire
FR12435221734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 221 734
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 avril 2001
Siège social
CHARMONT, 01400, NEUVILLE-LES-DAMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAIR CHRISTIAN

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CLAIR CHRISTIAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAIR CHRISTIAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAIR CHRISTIAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01400 NEUVILLE-LES-DAMESSiègeActif

    435 221 734 00013 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 0150Z

Documents juridiques de CLAIR CHRISTIAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAIR CHRISTIAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAIR CHRISTIAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAIR CHRISTIAN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CLAIR CHRISTIAN.

Autre procédure collectiveIssue non publiée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 19 novembre 2019 : l'issue de la procédure n'est pas connue.

1 jugement ou avis publié

Autre jugement et ordonnance

Jugement du 04 novembre 2019 · publié le 19 novembre 2019 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURG-EN-BRESSE

Par ordonnance, le 1er vice-président du Tribunal de Grande Instance de Bourg-en-Bresse, a homologué le protocole d’accord intervenu le 18 juillet 2019, dans le cadre de la procédure de règlement amiable de l’exploitation agricole sise à Charmont, 01400 Neuville-Les-Dames. L’ordonnance est déposée au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance. N° RG : 19/00001

Aucune mention de CLAIR CHRISTIAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAIR CHRISTIAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Autre jugement et ordonnance · Jugement du 2019-11-04 · Par ordonnance, le 1er vice-président du Tribunal de Grande Instance de Bourg-en-Bresse, a homologué le protocole d’accord intervenu le 18 juillet 2019, dans le cadre de la procédure de règlement amiable de l’exploitation agricole sise à Charmont, 01400 Neuville-Les-Dames. L’ordonnance est déposée au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance. N° RG : 19/00001

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2001

Questions fréquentes sur CLAIR CHRISTIAN

Quel est le numéro SIREN de CLAIR CHRISTIAN ?

Le numéro SIREN de CLAIR CHRISTIAN est 435 221 734. Le SIRET de son siège social est 435 221 734 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12435221734.

Où se situe le siège social de CLAIR CHRISTIAN ?

Le siège social de CLAIR CHRISTIAN est situé Charmont, 01400 Neuville-les-Dames.

CLAIR CHRISTIAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAIR CHRISTIAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAIR CHRISTIAN est-elle en procédure collective ?

CLAIR CHRISTIAN a fait l'objet d'une procédure collective. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 19 novembre 2019 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.

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