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CLAIR SEBASTIEN

Active
Siren523 258 838Entrepreneur individuel01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 01 juillet 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 523 258 838, CLAIR SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2010. Son siège social est situé 25 bd Paul Bert, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 7410Z.

Fiche d'identité de CLAIR SEBASTIEN

Dénomination
CLAIR SEBASTIEN
SIREN
523 258 838
SIRET (siège)
523 258 838 00011
N° TVA intracommunautaire
FR15523258838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 258 838
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
01 juillet 2010
Siège social
25 BD PAUL BERT, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAIR SEBASTIEN

Activités spécialisées de design

Finances de CLAIR SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAIR SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAIR SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif

    523 258 838 00011 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 7410Z

Documents juridiques de CLAIR SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAIR SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAIR SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAIR SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAIR SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAIR SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAIR SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2010

Questions fréquentes sur CLAIR SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CLAIR SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CLAIR SEBASTIEN est 523 258 838. Le SIRET de son siège social est 523 258 838 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15523258838.

Où se situe le siège social de CLAIR SEBASTIEN ?

Le siège social de CLAIR SEBASTIEN est situé 25 bd Paul Bert, 01000 Bourg-en-Bresse.

CLAIR SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAIR SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAIR SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAIR SEBASTIEN.

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