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CLAMARON DANIEL

Active
Siren991 937 947Entrepreneur individuel38460 MorasCréée le 28 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 991 937 947, CLAMARON DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 28 septembre 2025. Son siège social est situé 229 RTE des Mangettes, 38460 Moras. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de CLAMARON DANIEL

Dénomination
CLAMARON DANIEL
SIREN
991 937 947
SIRET (siège)
991 937 947 00018
N° TVA intracommunautaire
FR32991937947Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 937 947
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
28 septembre 2025
Siège social
229 RTE des Mangettes, 38460, Moras
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAMARON DANIEL

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de CLAMARON DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAMARON DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAMARON DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38460 MorasSiègeActif

    991 937 947 00018 · ouvert le 11 juin 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CLAMARON DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAMARON DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAMARON DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAMARON DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAMARON DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAMARON DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAMARON DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 2025

Questions fréquentes sur CLAMARON DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CLAMARON DANIEL ?

Le numéro SIREN de CLAMARON DANIEL est 991 937 947. Le SIRET de son siège social est 991 937 947 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32991937947.

Où se situe le siège social de CLAMARON DANIEL ?

Le siège social de CLAMARON DANIEL est situé 229 RTE des Mangettes, 38460 Moras.

CLAMARON DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAMARON DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAMARON DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAMARON DANIEL.

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