CheckersProcédures

CLAMEL

Active
Siren498 133 958SCI06220 VALLAURISCréée le 21 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

CLAMEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mai 2007, identifiée par le SIREN 498 133 958. Elle est domiciliée 290 Rte de Grasse residence Colline du Moulin A Vent, 06220 Vallauris. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CAROLE MALBRANCQ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLAMEL

Dénomination
CLAMEL
SIREN
498 133 958
SIRET (siège)
498 133 958 00021
N° TVA intracommunautaire
FR01498133958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 133 958
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juin 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 mai 2007
Siège social
290 RTE DE GRASSE RESIDENCE COLLINE DU MOULIN A VENT, 06220, VALLAURIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLAMEL

Acquisition, location, gestion de biens immobiliers.

Finances de CLAMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAMEL

CM

CAROLE MALBRANCQ

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 janvier 2022

CP

CLARA PEDURAN

Associé indéfiniment responsable

MP

MELANIE PEDURAN

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

NP

Nicolas, Jean Gérant PEDURAN

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mars 2016 à janvier 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CLAMEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06220 VALLAURISSiègeActif

    498 133 958 00021 · ouvert le 30 avril 2007 · NAF 6820B

  • 06700 SAINT LAURENT DU VARFermé

    498 133 958 00013 · ouvert le 30 avril 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLAMEL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2007

  • Acte

Comptes annuels de CLAMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLAMEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAMEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

    Gérant, Associé : MALBRANCQ Carole, Marie, Ange, Simone

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : PEDURAN Nicolas, Jean Gérant, Associé : MALBRANCQ Carole, Marie, Ange, Simone

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 2007

Questions fréquentes sur CLAMEL

Quel est le numéro SIREN de CLAMEL ?

Le numéro SIREN de CLAMEL est 498 133 958. Le SIRET de son siège social est 498 133 958 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01498133958.

Qui dirige CLAMEL ?

CLAMEL est dirigée par CAROLE MALBRANCQ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLAMEL ?

Le siège social de CLAMEL est situé 290 Rte de Grasse residence Colline du Moulin A Vent, 06220 Vallauris.

CLAMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAMEL.

Entreprises similaires

Même activité à Vallauris

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Vallauris

Entreprises du même secteur à Vallauris

Entreprises à Vallauris

Toutes les entreprises à Vallauris