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CLAN

Active
Siren379 958 556SCI31250 REVELCréée le 26 novembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions43 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

CLAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 novembre 1990, identifiée par le SIREN 379 958 556. Son siège social est situé 4 av de Saint-Ferreol, 31250 Revel. Son activité principale relève du code NAF 6820B. KARINE MAS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLAN

Dénomination
CLAN
SIREN
379 958 556
SIRET (siège)
379 958 556 00019
N° TVA intracommunautaire
FR65379958556Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 958 556
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 novembre 1990
Siège social
4 AV DE SAINT-FERREOL, 31250, REVEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAN

L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, LA CONSTRUCTION, LA MISE EN VALEUR, L'ADMINISTRATION, L'EXPLOITATION PAR BAIL, LA LOCATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS APPORTES A LA SOCIETE OU ACQUIS PAR ELLE.

Finances de CLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAN

CH

CLAUDETTE HEBRARD

Autre

KM

KARINE MAS

Gérant

PM

Patricia MAS-HEBRARD

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

DB

devient gérant BUXERAUD

MAS Karine Patricia Céline nom d'usage · de septembre 2020 à janvier 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31250 REVELSiègeActif

    379 958 556 00019 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 janvier 2024

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de CLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

43 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    MAS Andre nom d'usage : MAS n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    MAS Karine Patricia Céline nom d'usage : BUXERAUD devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 1990

Questions fréquentes sur CLAN

Quel est le numéro SIREN de CLAN ?

Le numéro SIREN de CLAN est 379 958 556. Le SIRET de son siège social est 379 958 556 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65379958556.

Qui dirige CLAN ?

CLAN est dirigée par KARINE MAS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLAN ?

Le siège social de CLAN est situé 4 av de Saint-Ferreol, 31250 Revel.

CLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAN.

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