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CLAUDE Jules

Active
Siren992 485 375Entrepreneur individuel21490 BellefondCréée le 27 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAUDE Jules est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 octobre 2025 sous le numéro SIREN 992 485 375. Elle est domiciliée 28 RUE des Ecoles, 21490 Bellefond. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de CLAUDE Jules

Dénomination
CLAUDE Jules
SIREN
992 485 375
SIRET (siège)
992 485 375 00016
N° TVA intracommunautaire
FR09992485375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 485 375
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
27 octobre 2025
Siège social
28 RUE des Ecoles, 21490, Bellefond
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAUDE Jules

Musicien, compositeur, interprète, production musicale.

Finances de CLAUDE Jules

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUDE Jules

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAUDE Jules

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21490 BellefondSiègeActif

    992 485 375 00016 · ouvert le 09 octobre 2025 · NAF 9003B

Documents juridiques de CLAUDE Jules

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUDE Jules

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUDE Jules. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUDE Jules

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUDE Jules. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUDE Jules n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUDE Jules

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-27 · Début d'activité : 2025-10-09

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 2025

Questions fréquentes sur CLAUDE Jules

Quel est le numéro SIREN de CLAUDE Jules ?

Le numéro SIREN de CLAUDE Jules est 992 485 375. Le SIRET de son siège social est 992 485 375 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09992485375.

Où se situe le siège social de CLAUDE Jules ?

Le siège social de CLAUDE Jules est situé 28 RUE des Ecoles, 21490 Bellefond.

CLAUDE Jules est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUDE Jules est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUDE Jules est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUDE Jules.

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