CLAUDE MICOUD DESIGN

Active

Siren798 758 140SAS26100 ROMANS-SUR-ISERECréée le 19 décembre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 2,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 798 758 140, CLAUDE MICOUD DESIGN est une SAS créée le 19 décembre 2013. Son siège social est situé 2 Pl Massenet, 26100 Romans-sur-Isere. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. Elle est dirigée par CLAUDE MICOUD, président de sas.

Fiche d'identité de CLAUDE MICOUD DESIGN

INSEE

Dénomination: CLAUDE MICOUD DESIGN
SIREN: 798 758 140
SIRET (siège): 798 758 140 00023
N° TVA intracommunautaire: FR12798758140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 798 758 140
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 17 septembre 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 2 000 €
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 19 décembre 2013
Siège social: 2 PL MASSENET, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CLAUDE MICOUD DESIGN

Toute activité d'architecture d'intérieur et activités accessoires à cette dernière

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Finances de CLAUDE MICOUD DESIGN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUDE MICOUD DESIGN

INSEE

CLAUDE MICOUD

Président de SAS

Depuis la création (19 décembre 2013) · 12 ans

Établissements de CLAUDE MICOUD DESIGN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif
798 758 140 00023 · ouvert le 12 novembre 2013 · NAF 7111Z
26750 CHATILLON-SAINT-JEANFermé
798 758 140 00015 · ouvert le 12 novembre 2013 · NAF 7111Z

Documents juridiques de CLAUDE MICOUD DESIGN

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mars 2017

Acte

Dépôt du 19 décembre 2013

Acte

Comptes annuels de CLAUDE MICOUD DESIGN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUDE MICOUD DESIGN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUDE MICOUD DESIGN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUDE MICOUD DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLAUDE MICOUD DESIGN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAUDE MICOUD DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUDE MICOUD DESIGN

BODACC

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

19 juillet 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
05 mars 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
26 septembre 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
21 septembre 2023Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
11 août 2022Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
15 août 2021Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
03 octobre 2019Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
03 octobre 2019Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
01 septembre 2017Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
03 août 2016Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
12 août 2015Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

17 septembre 2024création
Date d'effet : 19 décembre 2013

Questions fréquentes sur CLAUDE MICOUD DESIGN

Quel est le numéro SIREN de CLAUDE MICOUD DESIGN ?

Le numéro SIREN de CLAUDE MICOUD DESIGN est 798 758 140. Le SIRET de son siège social est 798 758 140 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12798758140.

Qui dirige CLAUDE MICOUD DESIGN ?

CLAUDE MICOUD DESIGN est dirigée par CLAUDE MICOUD, président de sas.

Où se situe le siège social de CLAUDE MICOUD DESIGN ?

Le siège social de CLAUDE MICOUD DESIGN est situé 2 Pl Massenet, 26100 Romans-sur-Isere.