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SYLVAIN ROUVEYROL ARCHITECTE

Active
Siren819 285 974SARL26100 ROMANS-SUR-ISERECréée le 24 mars 20161 ou 2

7111Z · Activités d'architecture

Documents
Capital social
3,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 819 285 974, SYLVAIN ROUVEYROL ARCHITECTE est une SARL créée le 24 mars 2016. Son siège social est situé 9 rue Gaillard, 26100 Romans-sur-Isere. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par SYLVAIN ROUVEYROL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SYLVAIN ROUVEYROL ARCHITECTE

Dénomination
SYLVAIN ROUVEYROL ARCHITECTE
SIREN
819 285 974
SIRET (siège)
819 285 974 00013
N° TVA intracommunautaire
FR57819285974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 819 285 974
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 août 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
24 mars 2016
Effectif
1 ou 2
Siège social
9 RUE GAILLARD, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SYLVAIN ROUVEYROL ARCHITECTE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SYLVAIN ROUVEYROL ARCHITECTE

Exercice de la profession d'architecte

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SYLVAIN ROUVEYROL ARCHITECTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SYLVAIN ROUVEYROL ARCHITECTE

SR

SYLVAIN ROUVEYROL

Gérant

Depuis la création (24 mars 2016) · 10 ans

Établissements de SYLVAIN ROUVEYROL ARCHITECTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif

    819 285 974 00013 · ouvert le 14 mars 2016 · NAF 7111Z

Documents juridiques de SYLVAIN ROUVEYROL ARCHITECTE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2016

  • Acte

Conformité de SYLVAIN ROUVEYROL ARCHITECTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SYLVAIN ROUVEYROL ARCHITECTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SYLVAIN ROUVEYROL ARCHITECTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SYLVAIN ROUVEYROL ARCHITECTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SYLVAIN ROUVEYROL ARCHITECTE

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 2016

Marchés publics de SYLVAIN ROUVEYROL ARCHITECTE

2 marchés publics ont été notifiés à SYLVAIN ROUVEYROL ARCHITECTE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2024. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 151 k€.

  • MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN LOCAL COMMERCIAL

    COMMUNE DE MALISSARD (MAIRIE) · notifié le 08 février 2024 · Procédure adaptée · 15 mois · 2 offres reçues

    35,8 k€Services
  • Mission de Maitrise d’oeuvre au stade Coullaud pour la réalisation d’une tribune d’honneur et d’un complexe de rugby (catégorie C)

    COMMUNE DE PORTES LES VALENCE (MAIRIE) · notifié le 23 juillet 2019 · Procédure adaptée · 3 mois

    115 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur SYLVAIN ROUVEYROL ARCHITECTE

Quel est le numéro SIREN de SYLVAIN ROUVEYROL ARCHITECTE ?

Le numéro SIREN de SYLVAIN ROUVEYROL ARCHITECTE est 819 285 974. Le SIRET de son siège social est 819 285 974 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57819285974.

Qui dirige SYLVAIN ROUVEYROL ARCHITECTE ?

SYLVAIN ROUVEYROL ARCHITECTE est dirigée par SYLVAIN ROUVEYROL, gérant.

Où se situe le siège social de SYLVAIN ROUVEYROL ARCHITECTE ?

Le siège social de SYLVAIN ROUVEYROL ARCHITECTE est situé 9 rue Gaillard, 26100 Romans-sur-Isere.

SYLVAIN ROUVEYROL ARCHITECTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SYLVAIN ROUVEYROL ARCHITECTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SYLVAIN ROUVEYROL ARCHITECTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SYLVAIN ROUVEYROL ARCHITECTE.

Combien de salariés compte SYLVAIN ROUVEYROL ARCHITECTE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SYLVAIN ROUVEYROL ARCHITECTE emploie 1 ou 2 salariés.