CLAUSADE JOSETTE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 690 704 440, CLAUSADE JOSETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1969. Son siège social est situé 3 rue Romiguieres, 31000 Toulouse. CLAUSADE JOSETTE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CLAUSADE JOSETTE
INSEE- Dénomination
- CLAUSADE JOSETTE
- SIREN
- 690 704 440
- SIRET (siège)
- 690 704 440 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR11690704440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 690 704 440
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1969
- Siège social
- 3 RUE ROMIGUIERES, 31000, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAUSADE JOSETTE
VENTE DE BONNETERIE BAS PARFUMERIE HYGIENIQUE
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Établissements de CLAUSADE JOSETTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 31000 TOULOUSESiègeFermé
690 704 440 00013 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 6820B
Conformité de CLAUSADE JOSETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSADE JOSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAUSADE JOSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAUSADE JOSETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1969
Questions fréquentes sur CLAUSADE JOSETTE
Quel est le numéro SIREN de CLAUSADE JOSETTE ?
Le numéro SIREN de CLAUSADE JOSETTE est 690 704 440. Le SIRET de son siège social est 690 704 440 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11690704440.
Où se situe le siège social de CLAUSADE JOSETTE ?
Le siège social de CLAUSADE JOSETTE est situé 3 rue Romiguieres, 31000 Toulouse.
CLAUSADE JOSETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAUSADE JOSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAUSADE JOSETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSADE JOSETTE.
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