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CLAUSE DENIS

Active
Siren300 079 381Entrepreneur individuel78470 SAINT-LAMBERTCréée le 12 janvier 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAUSE DENIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 janvier 2016 sous le numéro SIREN 300 079 381. Son siège social est situé 17 rue de Port Royal, 78470 Saint-Lambert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de CLAUSE DENIS

Dénomination
CLAUSE DENIS
SIREN
300 079 381
SIRET (siège)
300 079 381 00038
N° TVA intracommunautaire
FR70300079381Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 300 079 381
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
12 janvier 2016
Siège social
17 RUE DE PORT ROYAL, 78470, SAINT-LAMBERT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLAUSE DENIS

TRAVAUX DE PEINTURE INTERIEURE

Finances de CLAUSE DENIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUSE DENIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAUSE DENIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 78470 SAINT-LAMBERTSiègeActif

    300 079 381 00038 · ouvert le 05 janvier 2016 · NAF 4334Z

  • 75011 PARIS 11Fermé

    300 079 381 00020 · ouvert le 13 août 1999 · NAF 4120B

Documents juridiques de CLAUSE DENIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUSE DENIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSE DENIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUSE DENIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSE DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSE DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUSE DENIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2016

Questions fréquentes sur CLAUSE DENIS

Quel est le numéro SIREN de CLAUSE DENIS ?

Le numéro SIREN de CLAUSE DENIS est 300 079 381. Le SIRET de son siège social est 300 079 381 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70300079381.

Où se situe le siège social de CLAUSE DENIS ?

Le siège social de CLAUSE DENIS est situé 17 rue de Port Royal, 78470 Saint-Lambert.

CLAUSE DENIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUSE DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUSE DENIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSE DENIS.

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