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CLAUSELL MARIA

Active
Siren405 026 584Entrepreneur individuel11160 RIEUX-MINERVOISCréée le 01 juin 1993

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CLAUSELL MARIA est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1993 sous le numéro SIREN 405 026 584. Le siège social de l'entreprise se trouve Lot Fabre d'Eglantine, 11160 Rieux-Minervois. CLAUSELL MARIA relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de CLAUSELL MARIA

Dénomination
CLAUSELL MARIA
SIREN
405 026 584
SIRET (siège)
405 026 584 00012
N° TVA intracommunautaire
FR49405026584Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 026 584
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 juin 1993
Siège social
LOT FABRE D'EGLANTINE, 11160, RIEUX-MINERVOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAUSELL MARIA

Culture de la vigne

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Établissements de CLAUSELL MARIA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11160 RIEUX-MINERVOISSiègeActif

    405 026 584 00012 · ouvert le 01 juin 1993 · NAF 0121Z

Conformité de CLAUSELL MARIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSELL MARIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSELL MARIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLAUSELL MARIA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1993

Questions fréquentes sur CLAUSELL MARIA

Quel est le numéro SIREN de CLAUSELL MARIA ?

Le numéro SIREN de CLAUSELL MARIA est 405 026 584. Le SIRET de son siège social est 405 026 584 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49405026584.

Où se situe le siège social de CLAUSELL MARIA ?

Le siège social de CLAUSELL MARIA est situé Lot Fabre d'Eglantine, 11160 Rieux-Minervois.

CLAUSELL MARIA est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUSELL MARIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUSELL MARIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSELL MARIA.

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