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CLAUSIAN

Active
Siren485 143 119SCI31100 TOULOUSECréée le 22 novembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

CLAUSIAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 novembre 2005, identifiée par le SIREN 485 143 119. Elle est domiciliée 15 rue Sainte Odile, 31100 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEHAN CLAUSTRES exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLAUSIAN

Dénomination
CLAUSIAN
SIREN
485 143 119
SIRET (siège)
485 143 119 00025
N° TVA intracommunautaire
FR47485143119Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 485 143 119
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 novembre 2005
Siège social
15 RUE SAINTE ODILE, 31100, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLAUSIAN

Location, gestion, propriété, opérations financières mobilières ou immobilières de caractère purement civil et se rattachant a l'objet social.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CLAUSIAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUSIAN

JC

JEHAN CLAUSTRES

Gérant

Depuis la création (22 novembre 2005) · 20 ans

HS

HELENE SIMIAN

Gérant

Depuis la création (22 novembre 2005) · 20 ans

Établissements de CLAUSIAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31100 TOULOUSESiègeActif

    485 143 119 00025 · ouvert le 01 décembre 2005 · NAF 6820B

  • 31450 MONTLAURFermé

    485 143 119 00017 · ouvert le 01 décembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLAUSIAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de CLAUSIAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSIAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUSIAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSIAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLAUSIAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAUSIAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUSIAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2005

Questions fréquentes sur CLAUSIAN

Quel est le numéro SIREN de CLAUSIAN ?

Le numéro SIREN de CLAUSIAN est 485 143 119. Le SIRET de son siège social est 485 143 119 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47485143119.

Qui dirige CLAUSIAN ?

CLAUSIAN est dirigée par JEHAN CLAUSTRES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLAUSIAN ?

Le siège social de CLAUSIAN est situé 15 rue Sainte Odile, 31100 Toulouse.

CLAUSIAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUSIAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUSIAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSIAN.

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