CLAUSIER FREDERIC

Active

Siren403 310 972Entrepreneur individuel69530 BRIGNAISCréée le 03 janvier 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CLAUSIER FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 janvier 1996, identifié par le SIREN 403 310 972. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 B Imp du Fournil, 69530 Brignais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322A.

Fiche d'identité de CLAUSIER FREDERIC

INSEE

Dénomination: CLAUSIER FREDERIC
SIREN: 403 310 972
SIRET (siège): 403 310 972 00035
N° TVA intracommunautaire: FR33403310972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 403 310 972
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4322A
Date de création: 03 janvier 1996
Siège social: 4 B IMP DU FOURNIL, 69530, BRIGNAIS
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de CLAUSIER FREDERIC

PLOMBERIE CHAUFFAGE

Finances de CLAUSIER FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUSIER FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAUSIER FREDERIC

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

69530 BRIGNAISSiègeActif
403 310 972 00035 · ouvert le 25 juin 2016 · NAF 4322A
69350 LA MULATIEREFermé
403 310 972 00019 · ouvert le 03 janvier 1996 · NAF 453E
69310 OULLINS-PIERRE-BENITEFermé
403 310 972 00027 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 4322A

Documents juridiques de CLAUSIER FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUSIER FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSIER FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUSIER FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSIER FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSIER FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUSIER FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 03 janvier 1996

Questions fréquentes sur CLAUSIER FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de CLAUSIER FREDERIC ?

Le numéro SIREN de CLAUSIER FREDERIC est 403 310 972. Le SIRET de son siège social est 403 310 972 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33403310972.

Où se situe le siège social de CLAUSIER FREDERIC ?

Le siège social de CLAUSIER FREDERIC est situé 4 B Imp du Fournil, 69530 Brignais.