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CLAUSS GERARD

Active
Siren444 579 726Entrepreneur individuel67690 RITTERSHOFFENCréée le 01 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAUSS GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2003, identifié par le SIREN 444 579 726. Le siège social de l'entreprise se trouve 142 rue du Chateau d'Eau, 67690 Rittershoffen. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CLAUSS GERARD

Dénomination
CLAUSS GERARD
SIREN
444 579 726
SIRET (siège)
444 579 726 00019
N° TVA intracommunautaire
FR54444579726Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 579 726
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
142 RUE DU CHATEAU D'EAU, 67690, RITTERSHOFFEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAUSS GERARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de CLAUSS GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUSS GERARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CLAUSS GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67690 RITTERSHOFFENSiègeActif

    444 579 726 00019 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CLAUSS GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUSS GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSS GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUSS GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSS GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSS GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUSS GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur CLAUSS GERARD

Quel est le numéro SIREN de CLAUSS GERARD ?

Le numéro SIREN de CLAUSS GERARD est 444 579 726. Le SIRET de son siège social est 444 579 726 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54444579726.

Où se situe le siège social de CLAUSS GERARD ?

Le siège social de CLAUSS GERARD est situé 142 rue du Chateau d'Eau, 67690 Rittershoffen.

CLAUSS GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUSS GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUSS GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSS GERARD.

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