CLAUSS MARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CLAUSS MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 mai 2007 sous le numéro SIREN 498 295 427. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue du Riesling, 67650 Dambach-la-Ville. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CLAUSS MARC
INSEE- Dénomination
- CLAUSS MARC
- SIREN
- 498 295 427
- SIRET (siège)
- 498 295 427 00047
- N° TVA intracommunautaire
- FR87498295427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 295 427
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0113Z
- Date de création
- 02 mai 2007
- Siège social
- 1 RUE DU RIESLING, 67650, DAMBACH-LA-VILLE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de CLAUSS MARC
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
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Finances de CLAUSS MARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLAUSS MARC
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CLAUSS MARC
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- 67650 DAMBACH-LA-VILLESiègeActif
498 295 427 00047 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0113Z
- 67610 LA WANTZENAUActif
498 295 427 00021 · NAF 7010Z
- 67610 LA WANTZENAUFermé
498 295 427 00013 · ouvert le 02 mai 2007 · NAF 014A
- 67600 HILSENHEIMFermé
498 295 427 00039 · ouvert le 04 avril 2019 · NAF 0113Z
Documents juridiques de CLAUSS MARC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CLAUSS MARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSS MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLAUSS MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSS MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAUSS MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLAUSS MARC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
- création
Date d'effet : 02 mai 2007
Questions fréquentes sur CLAUSS MARC
Quel est le numéro SIREN de CLAUSS MARC ?
Le numéro SIREN de CLAUSS MARC est 498 295 427. Le SIRET de son siège social est 498 295 427 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87498295427.
Où se situe le siège social de CLAUSS MARC ?
Le siège social de CLAUSS MARC est situé 1 rue du Riesling, 67650 Dambach-la-Ville.
CLAUSS MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAUSS MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAUSS MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSS MARC.
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