CLAUSS Sébastien
Active6820A · Location de logements
CLAUSS Sébastien est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 mars 2024, identifié par le SIREN 924 902 737. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 RUE des Fossés, 70400 Héricourt. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de CLAUSS Sébastien
INSEE- Dénomination
- CLAUSS Sébastien
- SIREN
- 924 902 737
- SIRET (siège)
- 924 902 737 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR40924902737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 924 902 737
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 26 mars 2024
- Siège social
- 2 RUE des Fossés, 70400, Héricourt
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de CLAUSS Sébastien
Loueur en Meublé Non Professionnel
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Établissements de CLAUSS Sébastien
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70400 HéricourtSiègeActif
924 902 737 00015 · ouvert le 02 janvier 2024 · NAF 6820A
Conformité de CLAUSS Sébastien
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSS Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAUSS Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAUSS Sébastien
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 mars 2024
Questions fréquentes sur CLAUSS Sébastien
Quel est le numéro SIREN de CLAUSS Sébastien ?
Le numéro SIREN de CLAUSS Sébastien est 924 902 737. Le SIRET de son siège social est 924 902 737 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40924902737.
Où se situe le siège social de CLAUSS Sébastien ?
Le siège social de CLAUSS Sébastien est situé 2 RUE des Fossés, 70400 Héricourt.
CLAUSS Sébastien est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAUSS Sébastien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAUSS Sébastien est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSS Sébastien.
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