CLAUSYL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
CLAUSYL est une SCI immatriculée le 29 juin 2004 sous le numéro SIREN 477 666 200. Elle est domiciliée 377 Che d’Acqua Bella, 06390 Contes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MARIE AH-TOY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CLAUSYL
INSEE- Dénomination
- CLAUSYL
- SIREN
- 477 666 200
- SIRET (siège)
- 477 666 200 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR55477666200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 477 666 200
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 juin 2004
- Siège social
- 377 CHE D’ACQUA BELLA, 06390, CONTES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CLAUSYL
Acquisition, construction et propriété de tous biens immobiliers, à usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel et toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à son objet social statutaire.
Finances de CLAUSYL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLAUSYL
INSEEBODACCAutre
En poste depuis octobre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 20 octobre 2026
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 mai 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CLAUSYL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 06390 CONTESSiègeActif
477 666 200 00035 · ouvert le 29 juin 2004 · NAF 6820B
- 06000 NICEFermé
477 666 200 00019 · ouvert le 26 juin 2004 · NAF 6820A
- 06100 NICEFermé
477 666 200 00027 · ouvert le 03 janvier 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de CLAUSYL
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CLAUSYL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSYL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLAUSYL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSYL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CLAUSYL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLAUSYL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLAUSYL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Gérant, Associé : ARNAULT Charlotte Mildred Herta Mèirende Bao ; Gérant, Associé : AH-TOY Marie Sylvia
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Associé gérant : AH-TOY Marie Sylvia modification le 13 Mai 2008Associé : ARNAULT Charlotte Mildred Herta Mèirende Bao en fonction le 13 Mai 2008.
- création
Date d'effet : 29 juin 2004
Questions fréquentes sur CLAUSYL
Quel est le numéro SIREN de CLAUSYL ?
Le numéro SIREN de CLAUSYL est 477 666 200. Le SIRET de son siège social est 477 666 200 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55477666200.
Qui dirige CLAUSYL ?
CLAUSYL est dirigée par MARIE AH-TOY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLAUSYL ?
Le siège social de CLAUSYL est situé 377 Che d’Acqua Bella, 06390 Contes.
CLAUSYL est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAUSYL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAUSYL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSYL.
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