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CLAUZEL JACQUES

Active
Siren519 296 024Entrepreneur individuel69200 VENISSIEUXCréée le 15 décembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 519 296 024, CLAUZEL JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 15 décembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 60 av Jules Guesde Cap'Etudes Parilly, 69200 Venissieux. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de CLAUZEL JACQUES

Dénomination
CLAUZEL JACQUES
SIREN
519 296 024
SIRET (siège)
519 296 024 00010
N° TVA intracommunautaire
FR87519296024Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 296 024
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 décembre 2009
Siège social
60 AV JULES GUESDE CAP'ETUDES PARILLY, 69200, VENISSIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAUZEL JACQUES

Location de logements

Finances de CLAUZEL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUZEL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAUZEL JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69200 VENISSIEUXSiègeActif

    519 296 024 00010 · ouvert le 15 décembre 2009 · NAF 6820A

Documents juridiques de CLAUZEL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUZEL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUZEL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUZEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUZEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUZEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUZEL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2009

Questions fréquentes sur CLAUZEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CLAUZEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de CLAUZEL JACQUES est 519 296 024. Le SIRET de son siège social est 519 296 024 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87519296024.

Où se situe le siège social de CLAUZEL JACQUES ?

Le siège social de CLAUZEL JACQUES est situé 60 av Jules Guesde Cap'Etudes Parilly, 69200 Venissieux.

CLAUZEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUZEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUZEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUZEL JACQUES.

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