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CLAV-CAP

Active
Siren922 156 062Société civile15590 VELZICCréée le 13 décembre 2022
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

CLAV-CAP est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 décembre 2022, identifiée par le SIREN 922 156 062. Son siège social est situé 16 rue du Camp de Jean Clavieres, 15590 Velzic. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par VANESSA BUFFET, autre.

Fiche d'identité de CLAV-CAP

Dénomination
CLAV-CAP
SIREN
922 156 062
SIRET (siège)
922 156 062 00015
N° TVA intracommunautaire
FR68922156062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 156 062
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 950 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 décembre 2022
Siège social
16 RUE DU CAMP DE JEAN CLAVIERES, 15590, VELZIC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAV-CAP

La propriété, l'acquisition, la vente, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles, biens et droits mobiliers et immobiliers.

Finances de CLAV-CAP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAV-CAP

VB

VANESSA BUFFET

Autre

Depuis la création (13 décembre 2022) · 3 ans

VG

VINCENT GERMAIN

Autre

Depuis la création (13 décembre 2022) · 3 ans

Établissements de CLAV-CAP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15590 VELZICSiègeActif

    922 156 062 00015 · ouvert le 09 décembre 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLAV-CAP

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de CLAV-CAP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAV-CAP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAV-CAP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAV-CAP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLAV-CAP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAV-CAP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAV-CAP

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aurillac

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-12-09

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2022

Questions fréquentes sur CLAV-CAP

Quel est le numéro SIREN de CLAV-CAP ?

Le numéro SIREN de CLAV-CAP est 922 156 062. Le SIRET de son siège social est 922 156 062 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68922156062.

Qui dirige CLAV-CAP ?

CLAV-CAP est dirigée par VANESSA BUFFET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLAV-CAP ?

Le siège social de CLAV-CAP est situé 16 rue du Camp de Jean Clavieres, 15590 Velzic.

CLAV-CAP est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAV-CAP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAV-CAP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAV-CAP.