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CLAVAUD SEBASTIEN

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Siren413 796 806Entrepreneur individuel87220 FEYTIATCréée le 01 novembre 1995

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

CLAVAUD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1995 sous le numéro SIREN 413 796 806. Elle est domiciliée Les Marseilles, 87220 Feytiat. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de CLAVAUD SEBASTIEN

Dénomination
CLAVAUD SEBASTIEN
SIREN
413 796 806
SIRET (siège)
413 796 806 00011
N° TVA intracommunautaire
FR47413796806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 796 806
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 novembre 1995
Siège social
LES MARSEILLES, 87220, FEYTIAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAVAUD SEBASTIEN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de CLAVAUD SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 87220 FEYTIATSiègeActif

    413 796 806 00011 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 6820B

Conformité de CLAVAUD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVAUD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAVAUD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLAVAUD SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1995

Questions fréquentes sur CLAVAUD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CLAVAUD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CLAVAUD SEBASTIEN est 413 796 806. Le SIRET de son siège social est 413 796 806 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47413796806.

Où se situe le siège social de CLAVAUD SEBASTIEN ?

Le siège social de CLAVAUD SEBASTIEN est situé Les Marseilles, 87220 Feytiat.

CLAVAUD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVAUD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVAUD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVAUD SEBASTIEN.