CLAVAUD SEBASTIEN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
CLAVAUD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1995 sous le numéro SIREN 413 796 806. Elle est domiciliée Les Marseilles, 87220 Feytiat. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CLAVAUD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- CLAVAUD SEBASTIEN
- SIREN
- 413 796 806
- SIRET (siège)
- 413 796 806 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR47413796806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 796 806
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 novembre 1995
- Siège social
- LES MARSEILLES, 87220, FEYTIAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAVAUD SEBASTIEN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CLAVAUD SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 87220 FEYTIATSiègeActif
413 796 806 00011 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 6820B
Conformité de CLAVAUD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVAUD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAVAUD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAVAUD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1995
Questions fréquentes sur CLAVAUD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de CLAVAUD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de CLAVAUD SEBASTIEN est 413 796 806. Le SIRET de son siège social est 413 796 806 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47413796806.
Où se situe le siège social de CLAVAUD SEBASTIEN ?
Le siège social de CLAVAUD SEBASTIEN est situé Les Marseilles, 87220 Feytiat.
CLAVAUD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAVAUD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAVAUD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVAUD SEBASTIEN.
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