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CLAVEL ALAIN

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Siren404 544 058Entrepreneur individuel46230 BELFORT-DU-QUERCYCréée le 24 septembre 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CLAVEL ALAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 septembre 1991, identifié par le SIREN 404 544 058. Son siège social est situé Saint Geniez, 46230 Belfort-du-Quercy. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de CLAVEL ALAIN

Dénomination
CLAVEL ALAIN
SIREN
404 544 058
SIRET (siège)
404 544 058 00013
N° TVA intracommunautaire
FR02404544058Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 544 058
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
24 septembre 1991
Siège social
SAINT GENIEZ, 46230, BELFORT-DU-QUERCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAVEL ALAIN

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de CLAVEL ALAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46230 BELFORT-DU-QUERCYSiègeActif

    404 544 058 00013 · ouvert le 24 septembre 1991 · NAF 0111Z

Conformité de CLAVEL ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAVEL ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLAVEL ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 1991

Questions fréquentes sur CLAVEL ALAIN

Quel est le numéro SIREN de CLAVEL ALAIN ?

Le numéro SIREN de CLAVEL ALAIN est 404 544 058. Le SIRET de son siège social est 404 544 058 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02404544058.

Où se situe le siège social de CLAVEL ALAIN ?

Le siège social de CLAVEL ALAIN est situé Saint Geniez, 46230 Belfort-du-Quercy.

CLAVEL ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVEL ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVEL ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEL ALAIN.

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