DE MARAVAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 90,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 810 901 892, DE MARAVAL est une société civile créée le 21 avril 2015. Elle est domiciliée Ld Maraval, 46230 Belfort-du-Quercy. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par BENOIT MARTY, gérant.
Fiche d'identité de DE MARAVAL
INSEE- Dénomination
- DE MARAVAL
- SIREN
- 810 901 892
- SIRET (siège)
- 810 901 892 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR08810901892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 810 901 892
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 90 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 21 avril 2015
- Siège social
- LD MARAVAL , 46230, BELFORT-DU-QUERCY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE MARAVAL
Cultures de céréales et melons
Finances de DE MARAVAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE MARAVAL
INSEEÉtablissements de DE MARAVAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46230 BELFORT-DU-QUERCYSiègeActif
810 901 892 00010 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DE MARAVAL
INPIComptes annuels de DE MARAVAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE MARAVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE MARAVAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE MARAVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent DE MARAVAL. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle JCP
Décision du 24 novembre 2025 · N° 25/02027
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 19 septembre 2025 · N° 24/02308
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 23 juillet 2025 · N° 25/02506
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pôle JCP
Décision du 05 mai 2025 · N° 24/05899
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE MARAVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE MARAVAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2015-01-01
- création
Date d'effet : 21 avril 2015
Questions fréquentes sur DE MARAVAL
Quel est le numéro SIREN de DE MARAVAL ?
Le numéro SIREN de DE MARAVAL est 810 901 892. Le SIRET de son siège social est 810 901 892 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08810901892.
Qui dirige DE MARAVAL ?
DE MARAVAL est dirigée par BENOIT MARTY, gérant.
Où se situe le siège social de DE MARAVAL ?
Le siège social de DE MARAVAL est situé Ld Maraval, 46230 Belfort-du-Quercy.
DE MARAVAL est-elle toujours en activité ?
Oui, DE MARAVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE MARAVAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE MARAVAL.
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