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CLAVEL DANIEL

Active
Siren340 289 156Entrepreneur individuel82200 MOISSACCréée le 10 février 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAVEL DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 février 1987, identifié par le SIREN 340 289 156. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bresidou, 82200 Moissac. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CLAVEL DANIEL

Dénomination
CLAVEL DANIEL
SIREN
340 289 156
SIRET (siège)
340 289 156 00010
N° TVA intracommunautaire
FR01340289156Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 289 156
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
10 février 1987
Siège social
LE BRESIDOU, 82200, MOISSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAVEL DANIEL

ENTREPRISE DE TRAVAUX AGRICOLES

Finances de CLAVEL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAVEL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAVEL DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 82200 MOISSACSiègeFermé

    340 289 156 00010 · ouvert le 10 février 1987 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CLAVEL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAVEL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAVEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAVEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAVEL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 février 1987

Questions fréquentes sur CLAVEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CLAVEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de CLAVEL DANIEL est 340 289 156. Le SIRET de son siège social est 340 289 156 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01340289156.

Où se situe le siège social de CLAVEL DANIEL ?

Le siège social de CLAVEL DANIEL est situé Le Bresidou, 82200 Moissac.

CLAVEL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVEL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVEL DANIEL.

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