CLAVELAUD GERARD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
CLAVELAUD GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 313 212 318. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Francois Porche, 16100 Cognac. CLAVELAUD GERARD relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CLAVELAUD GERARD
INSEE- Dénomination
- CLAVELAUD GERARD
- SIREN
- 313 212 318
- SIRET (siège)
- 313 212 318 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR03313212318Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 313 212 318
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- 5 RUE FRANCOIS PORCHE, 16100, COGNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAVELAUD GERARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CLAVELAUD GERARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 16100 COGNACSiègeFermé
313 212 318 00031 · ouvert le 15 novembre 1983 · NAF 6820B
Conformité de CLAVELAUD GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVELAUD GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAVELAUD GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAVELAUD GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur CLAVELAUD GERARD
Quel est le numéro SIREN de CLAVELAUD GERARD ?
Le numéro SIREN de CLAVELAUD GERARD est 313 212 318. Le SIRET de son siège social est 313 212 318 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03313212318.
Où se situe le siège social de CLAVELAUD GERARD ?
Le siège social de CLAVELAUD GERARD est situé 5 rue Francois Porche, 16100 Cognac.
CLAVELAUD GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAVELAUD GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAVELAUD GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVELAUD GERARD.
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