CLAVERANNE MAURICE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
CLAVERANNE MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1997 sous le numéro SIREN 412 346 512. Le siège social de l'entreprise se trouve à Labastide-Villefranche (64270). Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de CLAVERANNE MAURICE
INSEE- Dénomination
- CLAVERANNE MAURICE
- SIREN
- 412 346 512
- SIRET (siège)
- 412 346 512 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR03412346512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 346 512
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1997
- Siège social
- 64270, LABASTIDE-VILLEFRANCHE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAVERANNE MAURICE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de CLAVERANNE MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 64270 LABASTIDE-VILLEFRANCHESiègeFermé
412 346 512 00012 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0111Z
Conformité de CLAVERANNE MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVERANNE MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAVERANNE MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAVERANNE MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1997
Questions fréquentes sur CLAVERANNE MAURICE
Quel est le numéro SIREN de CLAVERANNE MAURICE ?
Le numéro SIREN de CLAVERANNE MAURICE est 412 346 512. Le SIRET de son siège social est 412 346 512 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03412346512.
Où se situe le siège social de CLAVERANNE MAURICE ?
Le siège social de CLAVERANNE MAURICE est situé à Labastide-Villefranche (64270).
CLAVERANNE MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAVERANNE MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAVERANNE MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVERANNE MAURICE.
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