CLAVERIE JEAN
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 305 346 967, CLAVERIE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 2 novembre 1998. Son siège social est situé 458 Mte des Chavannes, 69250 Poleymieux-au-Mont-d'Or. CLAVERIE JEAN relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de CLAVERIE JEAN
INSEE- Dénomination
- CLAVERIE JEAN
- SIREN
- 305 346 967
- SIRET (siège)
- 305 346 967 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR73305346967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 305 346 967
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 02 novembre 1998
- Siège social
- 458 MTE DES CHAVANNES, 69250, POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLAVERIE JEAN
Autre création artistique
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Établissements de CLAVERIE JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69250 POLEYMIEUX-AU-MONT-D'ORSiègeActif
305 346 967 00014 · ouvert le 02 novembre 1998 · NAF 9003B
Conformité de CLAVERIE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVERIE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLAVERIE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLAVERIE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 novembre 1998
Questions fréquentes sur CLAVERIE JEAN
Quel est le numéro SIREN de CLAVERIE JEAN ?
Le numéro SIREN de CLAVERIE JEAN est 305 346 967. Le SIRET de son siège social est 305 346 967 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73305346967.
Où se situe le siège social de CLAVERIE JEAN ?
Le siège social de CLAVERIE JEAN est situé 458 Mte des Chavannes, 69250 Poleymieux-au-Mont-d'Or.
CLAVERIE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAVERIE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAVERIE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVERIE JEAN.
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