CLAVIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
CLAVIS est une SCI immatriculée le 20 janvier 2016 sous le numéro SIREN 527 966 626. Elle est domiciliée 268 Che de la Tire Domaine de la Peyriere, 06250 Mougins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SERGEY KUZNETSOV en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CLAVIS
INSEE- Dénomination
- CLAVIS
- SIREN
- 527 966 626
- SIRET (siège)
- 527 966 626 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR82527966626Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 527 966 626
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 janvier 2016
- Siège social
- 268 CHE DE LA TIRE DOMAINE DE LA PEYRIERE, 06250, MOUGINS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CLAVIS
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administr ation et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droit pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. Et ce au moyen de capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, Aini que de l'octroi, à titre accessoire et exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le developpement
Finances de CLAVIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLAVIS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 janvier 2016) · 10 ans
Établissements de CLAVIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06250 MOUGINSSiègeActif
527 966 626 00022 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 6820B
- 06220 VALLAURISFermé
527 966 626 00014 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de CLAVIS
INPIComptes annuels de CLAVIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLAVIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLAVIS. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-8
Décision du 18 juin 2026 · N° 2026008704
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé mardi salle 3
Décision du 08 avril 2025 · N° 2025007846
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 21 mars 2024 · N° 24/00734
- Lire la décision sur courdecassation.frInjonction de rencontre d'un médiateur
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 26 février 2024 · N° 24/00734
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 26 mai 2023 · N° 22/00297
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 01 juillet 2022 · N° 21/00663
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 24 novembre 2021 · N° 19-24.299
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 juin 2021 · N° 18-20.170
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 12 décembre 2017 · N° 16/03473
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLAVIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLAVIS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Associé : KUZNETSOVA Elena Gérant Associé : KUZNETSOV Sergey
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-10-27 · Début d'activité : 2010-10-01
- création
Date d'effet : 20 janvier 2016
Questions fréquentes sur CLAVIS
Quel est le numéro SIREN de CLAVIS ?
Le numéro SIREN de CLAVIS est 527 966 626. Le SIRET de son siège social est 527 966 626 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82527966626.
Qui dirige CLAVIS ?
CLAVIS est dirigée par SERGEY KUZNETSOV, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLAVIS ?
Le siège social de CLAVIS est situé 268 Che de la Tire Domaine de la Peyriere, 06250 Mougins.
CLAVIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CLAVIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLAVIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVIS.
Entreprises similaires
Même activité à Mougins
- DOMAINE DU PARADIS DES OISEAUX06250 MouginsCA 927 k€
- RESIDINVEST06250 MouginsCA 405 k€
- SCI HORTENSE06250 MouginsCA 70,6 k€
- VALBURO06250 MouginsCA 70,5 k€
- S.C.I. OLH INVEST06250 MouginsCA 64,7 k€
- PFG INVESTISSEMENT06250 MouginsCA 0 €
- 3C06250 Mougins
- 7 ETOILES06250 Mougins
- ALLIONE ANNA06250 Mougins
- ALMAGO06250 Mougins
