CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 789 245 024, CLEARCITY est une SAS créée le 8 novembre 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 334 BD du Mercantour, 06200 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 7740Z comme activité principale. Elle est dirigée par FREDERIC FRANCHI, président de sas.

Fiche d'identité de CLEARCITY

Dénomination
CLEARCITY
SIREN
789 245 024
SIRET (siège)
789 245 024 00037
N° TVA intracommunautaire
FR04789245024Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 245 024
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 octobre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7740Z
Date de création
08 novembre 2012
Siège social
334 BD du Mercantour, 06200, Nice
Établissements
3
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de CLEARCITY

Objet social de CLEARCITY

La création, la commercialisation, l'exploitation, le développement et l'animation d'un réseau de franchise spécialisé dans la vente et/ou la réalisation de prestations et/ou de produits de nettoyage, d'entretien, de maintenance immobilière, de dératisation, de désinsectisation, d'amélioration de la qualité de l'air. La fourniture aux membres du réseau de franchise de toute prestations de formation, d'assistance technique, commerciale et informatique (site internet), l'achat et la revente de tous produits et matériels liés à l'activité du réseau, la concession de licence de marque. La détention et la gestion direct de toutes participations minoritaires ou majoritaires dans toutes entreprises commerciales, industrielles, financières ou autres, française ou étrangères, crées ou à créer. L'exécution de prestations d'assistance, rendue en faveur de toutes sociétés et plus particulièrement des filiales de la Société, notamment en matière administrative, commerciale et financière. Éventuellement la création, l'achat, l'exploitation de tous fonds de commerces analogues à celui exploité par la Société, sans aucune exception ni réserve. La participation directe ou indirecte dans toutes opérations financières, industrielles ou commerciales pouvant se rattacher à l'exploitation de ces fonds de commerce, avec toutes leurs annexes sans réserve. Et généralement toutes opérations mobilières ou immobilières, industrielles, commerciales et financières pouvant être nécessaires à la Société, sans limitation, dans le cadre de son objet social

Finances de CLEARCITY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEARCITY

FF

FREDERIC FRANCHI

Président de SAS

Depuis la création (08 novembre 2012) · 13 ans

Établissements de CLEARCITY

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 06200 NiceSiègeActif

    789 245 024 00037 · ouvert le 26 octobre 2012 · NAF 8121Z

  • 06000 NICEFermé

    789 245 024 00011 · ouvert le 26 octobre 2012 · NAF 7740Z

  • 06300 NICEFermé

    789 245 024 00029 · ouvert le 26 octobre 2012 · NAF 7740Z

Documents juridiques de CLEARCITY

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de CLEARCITY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEARCITY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEARCITY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEARCITY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLEARCITY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLEARCITY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEARCITY

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nice

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nice

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nice

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nice

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nice

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  16. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Début d'activité : 2012-12-06

  17. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-10-26

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2012

Marques déposées par CLEARCITY

CLEARCITY est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CLEARCITY

Quel est le numéro SIREN de CLEARCITY ?

Le numéro SIREN de CLEARCITY est 789 245 024. Le SIRET de son siège social est 789 245 024 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04789245024.

Qui dirige CLEARCITY ?

CLEARCITY est dirigée par FREDERIC FRANCHI, président de sas.

Où se situe le siège social de CLEARCITY ?

Le siège social de CLEARCITY est situé 334 BD du Mercantour, 06200 Nice.

CLEARCITY est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEARCITY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEARCITY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEARCITY.