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CLEMEL

Active
Siren877 829 002SNC70400 CHAMPEYCréée le 07 octobre 20196
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
25,0 k€
Effectif
6tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 877 829 002, CLEMEL est une SNC créée le 7 octobre 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue des Vieilles Vies, 70400 Champey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071C et emploie 6 salariés. La direction est assurée par MELANIE DEHALLE en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de CLEMEL

Dénomination
CLEMEL
SIREN
877 829 002
SIRET (siège)
877 829 002 00014
N° TVA intracommunautaire
FR68877829002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 877 829 002
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
25 000 €
Code NAF / APE
1071C
Date de création
07 octobre 2019
Effectif
6
Siège social
8 RUE DES VIEILLES VIES, 70400, CHAMPEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLEMEL

Boulangerie pâtisserie, restauration rapide et vente de boissons sur place et à emporter, confiserie chocolaterie, vente de journaux et tournées ambulantes, la gestion d'un débit de tabac.

Finances de CLEMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CLEMEL

MD

MELANIE DEHALLE

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 03 septembre 2026

CB

CLEMENT BOUTEILLER

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (07 octobre 2019) · 7 ans

Anciens dirigeants (1)

MC

Mélanie né DEHALLE CRAMPONNE

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable · de octobre 2019 à septembre 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CLEMEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 70400 CHAMPEYSiègeActif

    877 829 002 00014 · ouvert le 03 octobre 2019 · NAF 1071C

  • 70400 SAULNOTActif

    877 829 002 00022 · ouvert le 16 janvier 2024 · NAF 1071C

Documents juridiques de CLEMEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 21 juillet 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 06 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2019

  • Acte

Comptes annuels de CLEMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLEMEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLEMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMEL

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : BOUTEILLER Clément ; Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : DEHALLE Mélanie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : BOUTEILLER Clément ; Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : CRAMPONNE Mélanie

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Début d'activité : 2021-03-22

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

  5. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Début d'activité : 2019-10-28

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2019-10-07

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 2019

Aides publiques de CLEMEL

1 aide de minimis octroyée à CLEMEL a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026

    5,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 21 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur CLEMEL

Quel est le numéro SIREN de CLEMEL ?

Le numéro SIREN de CLEMEL est 877 829 002. Le SIRET de son siège social est 877 829 002 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68877829002.

Qui dirige CLEMEL ?

CLEMEL est dirigée par MELANIE DEHALLE, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLEMEL ?

Le siège social de CLEMEL est situé 8 rue des Vieilles Vies, 70400 Champey.

CLEMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMEL.

Combien de salariés compte CLEMEL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, CLEMEL emploie 6 salariés.

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