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CLEMENCE

Active
Siren384 393 757SCI21000 DIJONCréée le 13 février 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions74 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
22,9 k€
Effectif
Non publié

CLEMENCE est une SCI immatriculée le 13 février 1992 sous le numéro SIREN 384 393 757. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Ernest Chaput zi Nord, 21000 Dijon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CHRISTOPHE CHAUTARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CLEMENCE

Dénomination
CLEMENCE
SIREN
384 393 757
SIRET (siège)
384 393 757 00016
N° TVA intracommunautaire
FR81384393757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 393 757
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
22 867,35 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 février 1992
Siège social
9 RUE ERNEST CHAPUT ZI NORD, 21000, DIJON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de CLEMENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENCE

CC

CHRISTOPHE CHAUTARD

Gérant

Depuis la création (13 février 1992) · 34 ans

Établissements de CLEMENCE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeFermé

    384 393 757 00016 · ouvert le 02 janvier 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLEMENCE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLEMENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

74 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLEMENCE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENCE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

  1. création

    Date d'effet : 13 février 1992

Questions fréquentes sur CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de CLEMENCE est 384 393 757. Le SIRET de son siège social est 384 393 757 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81384393757.

Qui dirige CLEMENCE ?

CLEMENCE est dirigée par CHRISTOPHE CHAUTARD, gérant.

Où se situe le siège social de CLEMENCE ?

Le siège social de CLEMENCE est situé 9 rue Ernest Chaput zi Nord, 21000 Dijon.

CLEMENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENCE.

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