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CLEMENCE

Active
Siren819 431 990SARL21000 DIJONCréée le 04 avril 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions74 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

CLEMENCE est une SARL immatriculée le 4 avril 2016 sous le numéro SIREN 819 431 990. Son siège social est situé 1 T Che de la Carriere Vitu, 21000 Dijon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791B. Elle est dirigée par MARIE BROSSEAU, gérant.

Fiche d'identité de CLEMENCE

Dénomination
CLEMENCE
SIREN
819 431 990
SIRET (siège)
819 431 990 00038
N° TVA intracommunautaire
FR53819431990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 819 431 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 décembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4791B
Date de création
04 avril 2016
Siège social
1 T CHE DE LA CARRIERE VITU, 21000, DIJON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CLEMENCE

Vente en Ligne de fromages et de tout autre produit ou service en lien avec le fromage et l'activité de fromagerie vente en Ligne de boissons alcoolisées ou non. Organisation d'évènements autour du fromage & formation conseil et communication auprès de professionnels du secteur et vente en ligne aux particuliers de fromages

Finances de CLEMENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENCE

MB

MARIE BROSSEAU

Gérant

Depuis la création (04 avril 2016) · 10 ans

Établissements de CLEMENCE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeActif

    819 431 990 00038 · ouvert le 15 avril 2016 · NAF 4791B

  • 21000 DIJONFermé

    819 431 990 00012 · ouvert le 15 avril 2016 · NAF 4791B

  • 21000 DIJONFermé

    819 431 990 00020 · ouvert le 28 mars 2018 · NAF 4791B

Documents juridiques de CLEMENCE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2024

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2016

  • Acte

Comptes annuels de CLEMENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

74 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLEMENCE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENCE

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 04 avril 2016

Marques déposées par CLEMENCE

CLEMENCE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • MES FROMAGES CHERIS

    N° 4282056 · Déposée le 22 juin 2016 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30, 32, 35 · expirée le 22 juin 2026

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de CLEMENCE est 819 431 990. Le SIRET de son siège social est 819 431 990 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53819431990.

Qui dirige CLEMENCE ?

CLEMENCE est dirigée par MARIE BROSSEAU, gérant.

Où se situe le siège social de CLEMENCE ?

Le siège social de CLEMENCE est situé 1 T Che de la Carriere Vitu, 21000 Dijon.

CLEMENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENCE.

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