CLEMENCIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 483 141 248, CLEMENCIA est une SCI créée le 6 juillet 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Imp des Amandiers le Cazalous le Cazalous, 11600 Conques-sur-Orbiel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. NATHALIE RAMAL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de CLEMENCIA
INSEE- Dénomination
- CLEMENCIA
- SIREN
- 483 141 248
- SIRET (siège)
- 483 141 248 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR92483141248Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 141 248
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 juillet 2005
- Siège social
- 3 IMP DES AMANDIERS LE CAZALOUS LE CAZALOUS, 11600, CONQUES-SUR-ORBIEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLEMENCIA
ACQUISITION VENTE GESTION ADMINISTRATION DE TOUT IMMEUBLE OU TERRAIN
Finances de CLEMENCIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CLEMENCIA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (06 juillet 2005) · 21 ans
Établissements de CLEMENCIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11600 CONQUES-SUR-ORBIELSiègeActif
483 141 248 00011 · ouvert le 29 juin 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de CLEMENCIA
INPIComptes annuels de CLEMENCIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENCIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CLEMENCIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENCIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLEMENCIA. Elles s'échelonnent de 2018 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 02 septembre 2024 · N° 19/07977
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 10 octobre 2018 · N° 16-19.430
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CLEMENCIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CLEMENCIA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 juillet 2005
Questions fréquentes sur CLEMENCIA
Quel est le numéro SIREN de CLEMENCIA ?
Le numéro SIREN de CLEMENCIA est 483 141 248. Le SIRET de son siège social est 483 141 248 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92483141248.
Qui dirige CLEMENCIA ?
CLEMENCIA est dirigée par NATHALIE RAMAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CLEMENCIA ?
Le siège social de CLEMENCIA est situé 3 Imp des Amandiers le Cazalous le Cazalous, 11600 Conques-sur-Orbiel.
CLEMENCIA est-elle toujours en activité ?
Oui, CLEMENCIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLEMENCIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENCIA.
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