CLEMENT FRANCOIS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
CLEMENT FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 1999, identifié par le SIREN 428 864 896. Son siège social est situé bd Gambetta Rouen Central Fac, 76000 Rouen. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CLEMENT FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- CLEMENT FRANCOIS
- SIREN
- 428 864 896
- SIRET (siège)
- 428 864 896 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR86428864896Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 864 896
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 octobre 1999
- Siège social
- BD GAMBETTA ROUEN CENTRAL FAC, 76000, ROUEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLEMENT FRANCOIS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CLEMENT FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76000 ROUENSiègeActif
428 864 896 00017 · ouvert le 15 octobre 1999 · NAF 6820B
Conformité de CLEMENT FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLEMENT FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLEMENT FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 octobre 1999
Questions fréquentes sur CLEMENT FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de CLEMENT FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de CLEMENT FRANCOIS est 428 864 896. Le SIRET de son siège social est 428 864 896 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86428864896.
Où se situe le siège social de CLEMENT FRANCOIS ?
Le siège social de CLEMENT FRANCOIS est situé bd Gambetta Rouen Central Fac, 76000 Rouen.
CLEMENT FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CLEMENT FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLEMENT FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT FRANCOIS.
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