CLEMENT Gilles
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 479 700 460, CLEMENT Gilles est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Principale, 52220 Planrupt. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CLEMENT Gilles
INSEE- Dénomination
- CLEMENT Gilles
- SIREN
- 479 700 460
- SIRET (siège)
- 479 700 460 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR80479700460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 700 460
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 novembre 2004
- Siège social
- 15 RUE PRINCIPALE, 52220, PLANRUPT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de CLEMENT Gilles
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CLEMENT Gilles
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 52220 PLANRUPTSiègeActif
479 700 460 00013 · ouvert le 01 novembre 2004 · NAF 6820B
- 52220 PLANRUPTActif
479 700 460 00021 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 0111Z
Conformité de CLEMENT Gilles
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT Gilles. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLEMENT Gilles n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLEMENT Gilles
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2004
Questions fréquentes sur CLEMENT Gilles
Quel est le numéro SIREN de CLEMENT Gilles ?
Le numéro SIREN de CLEMENT Gilles est 479 700 460. Le SIRET de son siège social est 479 700 460 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80479700460.
Où se situe le siège social de CLEMENT Gilles ?
Le siège social de CLEMENT Gilles est situé 15 rue Principale, 52220 Planrupt.
CLEMENT Gilles est-elle toujours en activité ?
Oui, CLEMENT Gilles est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLEMENT Gilles est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT Gilles.
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