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CLEMENT MONIQUE

Active
Siren305 736 241Entrepreneur individuel01100 OYONNAXCréée le 01 janvier 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLEMENT MONIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1976, identifié par le SIREN 305 736 241. Son siège social est situé Espace Charles de Gaulle Cc Grenette, 01100 Oyonnax. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de CLEMENT MONIQUE

Dénomination
CLEMENT MONIQUE
SIREN
305 736 241
SIRET (siège)
305 736 241 00046
N° TVA intracommunautaire
FR15305736241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 305 736 241
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1976
Siège social
ESPACE CHARLES DE GAULLE CC GRENETTE, 01100, OYONNAX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLEMENT MONIQUE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CLEMENT MONIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENT MONIQUE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLEMENT MONIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01100 OYONNAXSiègeActif

    305 736 241 00046 · ouvert le 25 juin 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLEMENT MONIQUE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLEMENT MONIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENT MONIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENT MONIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENT MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENT MONIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur CLEMENT MONIQUE

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT MONIQUE ?

Le numéro SIREN de CLEMENT MONIQUE est 305 736 241. Le SIRET de son siège social est 305 736 241 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15305736241.

Où se situe le siège social de CLEMENT MONIQUE ?

Le siège social de CLEMENT MONIQUE est situé Espace Charles de Gaulle Cc Grenette, 01100 Oyonnax.

CLEMENT MONIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT MONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT MONIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT MONIQUE.

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