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CLEMENT PASCAL

Active
Siren752 341 297Entrepreneur individuel21420 ÉchevronneCréée le 01 juillet 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLEMENT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2012 sous le numéro SIREN 752 341 297. Elle est domiciliée 1 RUE des Pins, 21420 Échevronne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de CLEMENT PASCAL

Dénomination
CLEMENT PASCAL
SIREN
752 341 297
SIRET (siège)
752 341 297 00022
N° TVA intracommunautaire
FR64752341297Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 752 341 297
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 juillet 2012
Siège social
1 RUE des Pins, 21420, Échevronne
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLEMENT PASCAL

Culture de la vigne

Finances de CLEMENT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLEMENT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLEMENT PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21420 ÉchevronneSiègeActif

    752 341 297 00022 · ouvert le 30 octobre 2023 · NAF 0121Z

  • 21420 SAVIGNY-LES-BEAUNEFermé

    752 341 297 00014 · ouvert le 01 septembre 2019 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CLEMENT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLEMENT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLEMENT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLEMENT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLEMENT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLEMENT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLEMENT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2012

Questions fréquentes sur CLEMENT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CLEMENT PASCAL ?

Le numéro SIREN de CLEMENT PASCAL est 752 341 297. Le SIRET de son siège social est 752 341 297 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64752341297.

Où se situe le siège social de CLEMENT PASCAL ?

Le siège social de CLEMENT PASCAL est situé 1 RUE des Pins, 21420 Échevronne.

CLEMENT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLEMENT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLEMENT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLEMENT PASCAL.

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