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CLERC DANIEL

Active
Siren404 402 679100001560 VERNOUXCréée le 01 janvier 1977
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLERC DANIEL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1977, identifiée par le SIREN 404 402 679. Elle est domiciliée Les Essards, 01560 Vernoux. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CLERC DANIEL

Dénomination
CLERC DANIEL
SIREN
404 402 679
SIRET (siège)
404 402 679 00017
N° TVA intracommunautaire
FR46404402679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 402 679
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 1977
Siège social
LES ESSARDS, 01560, VERNOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLERC DANIEL

Culture et élevage associés

Finances de CLERC DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLERC DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLERC DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01560 VERNOUXSiègeActif

    404 402 679 00017 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 0150Z

Documents juridiques de CLERC DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLERC DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLERC DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLERC DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERC DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLERC DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLERC DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur CLERC DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CLERC DANIEL ?

Le numéro SIREN de CLERC DANIEL est 404 402 679. Le SIRET de son siège social est 404 402 679 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46404402679.

Où se situe le siège social de CLERC DANIEL ?

Le siège social de CLERC DANIEL est situé Les Essards, 01560 Vernoux.

CLERC DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLERC DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLERC DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERC DANIEL.

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