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CLERC DOMINIQUE

Active
Siren418 851 002Entrepreneur individuel01340 BRESSE VALLONSCréée le 31 décembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLERC DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1989, identifié par le SIREN 418 851 002. Le siège social de l'entreprise se trouve Guigne Bois, 01340 Bresse Vallons. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CLERC DOMINIQUE

Dénomination
CLERC DOMINIQUE
SIREN
418 851 002
SIRET (siège)
418 851 002 00018
N° TVA intracommunautaire
FR80418851002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 851 002
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1989
Siège social
GUIGNE BOIS, 01340, BRESSE VALLONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLERC DOMINIQUE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CLERC DOMINIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLERC DOMINIQUE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLERC DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01340 BRESSE VALLONSSiègeActif

    418 851 002 00018 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CLERC DOMINIQUE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLERC DOMINIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLERC DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLERC DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERC DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLERC DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLERC DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1989

Questions fréquentes sur CLERC DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de CLERC DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de CLERC DOMINIQUE est 418 851 002. Le SIRET de son siège social est 418 851 002 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80418851002.

Où se situe le siège social de CLERC DOMINIQUE ?

Le siège social de CLERC DOMINIQUE est situé Guigne Bois, 01340 Bresse Vallons.

CLERC DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLERC DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLERC DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERC DOMINIQUE.

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