DEVEYLE ALAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEVEYLE ALAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1970 sous le numéro SIREN 431 101 864. Le siège social de l'entreprise se trouve Montepin, 01340 Bresse Vallons. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DEVEYLE ALAIN
INSEE- Dénomination
- DEVEYLE ALAIN
- SIREN
- 431 101 864
- SIRET (siège)
- 431 101 864 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR45431101864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 101 864
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 janvier 1970
- Siège social
- MONTEPIN, 01340, BRESSE VALLONS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEVEYLE ALAIN
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de DEVEYLE ALAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEVEYLE ALAIN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEVEYLE ALAIN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01340 BRESSE VALLONSSiègeFermé
431 101 864 00012 · ouvert le 01 janvier 1970 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DEVEYLE ALAIN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEVEYLE ALAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEVEYLE ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEVEYLE ALAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEVEYLE ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEVEYLE ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEVEYLE ALAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1970
Questions fréquentes sur DEVEYLE ALAIN
Quel est le numéro SIREN de DEVEYLE ALAIN ?
Le numéro SIREN de DEVEYLE ALAIN est 431 101 864. Le SIRET de son siège social est 431 101 864 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45431101864.
Où se situe le siège social de DEVEYLE ALAIN ?
Le siège social de DEVEYLE ALAIN est situé Montepin, 01340 Bresse Vallons.
DEVEYLE ALAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, DEVEYLE ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEVEYLE ALAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEVEYLE ALAIN.
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