CLERC GILLES
Active0121Z · Culture de la vigne
CLERC GILLES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1997 sous le numéro SIREN 411 476 054. Elle est domiciliée Chef Lieu, 73310 Motz. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de CLERC GILLES
INSEE- Dénomination
- CLERC GILLES
- SIREN
- 411 476 054
- SIRET (siège)
- 411 476 054 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR63411476054Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 476 054
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1997
- Siège social
- CHEF LIEU, 73310, MOTZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLERC GILLES
Culture de la vigne
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Établissements de CLERC GILLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73310 MOTZSiègeActif
411 476 054 00019 · ouvert le 01 décembre 1988 · NAF 0121Z
Conformité de CLERC GILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERC GILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLERC GILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLERC GILLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1997
Questions fréquentes sur CLERC GILLES
Quel est le numéro SIREN de CLERC GILLES ?
Le numéro SIREN de CLERC GILLES est 411 476 054. Le SIRET de son siège social est 411 476 054 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63411476054.
Où se situe le siège social de CLERC GILLES ?
Le siège social de CLERC GILLES est situé Chef Lieu, 73310 Motz.
CLERC GILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, CLERC GILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLERC GILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERC GILLES.
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