GENOUD JEAN
Active0121Z · Culture de la vigne
GENOUD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 395 096 209. Son siège social est situé à Motz (73310). Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de GENOUD JEAN
INSEE- Dénomination
- GENOUD JEAN
- SIREN
- 395 096 209
- SIRET (siège)
- 395 096 209 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR49395096209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 395 096 209
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 73310, MOTZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GENOUD JEAN
Culture de la vigne
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Établissements de GENOUD JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73310 MOTZSiègeActif
395 096 209 00014 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0121Z
Conformité de GENOUD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GENOUD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GENOUD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GENOUD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur GENOUD JEAN
Quel est le numéro SIREN de GENOUD JEAN ?
Le numéro SIREN de GENOUD JEAN est 395 096 209. Le SIRET de son siège social est 395 096 209 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49395096209.
Où se situe le siège social de GENOUD JEAN ?
Le siège social de GENOUD JEAN est situé à Motz (73310).
GENOUD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, GENOUD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GENOUD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GENOUD JEAN.
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