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CLERC JEAN-PAUL

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Siren495 157 612Entrepreneur individuel74140 BALLAISONCréée le 01 octobre 1990

9003B · Autre création artistique

Enregistré sous le numéro SIREN 495 157 612, CLERC JEAN-PAUL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Imp des Nathees, 74140 Ballaison. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de CLERC JEAN-PAUL

Dénomination
CLERC JEAN-PAUL
SIREN
495 157 612
SIRET (siège)
495 157 612 00013
N° TVA intracommunautaire
FR07495157612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 157 612
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 octobre 1990
Siège social
IMP DES NATHEES, 74140, BALLAISON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLERC JEAN-PAUL

Autre création artistique

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Établissements de CLERC JEAN-PAUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74140 BALLAISONSiègeActif

    495 157 612 00013 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 9003B

Conformité de CLERC JEAN-PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERC JEAN-PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLERC JEAN-PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLERC JEAN-PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1990

Questions fréquentes sur CLERC JEAN-PAUL

Quel est le numéro SIREN de CLERC JEAN-PAUL ?

Le numéro SIREN de CLERC JEAN-PAUL est 495 157 612. Le SIRET de son siège social est 495 157 612 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07495157612.

Où se situe le siège social de CLERC JEAN-PAUL ?

Le siège social de CLERC JEAN-PAUL est situé Imp des Nathees, 74140 Ballaison.

CLERC JEAN-PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLERC JEAN-PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLERC JEAN-PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERC JEAN-PAUL.

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