CLERC JEAN-PAUL
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 495 157 612, CLERC JEAN-PAUL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Imp des Nathees, 74140 Ballaison. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de CLERC JEAN-PAUL
INSEE- Dénomination
- CLERC JEAN-PAUL
- SIREN
- 495 157 612
- SIRET (siège)
- 495 157 612 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR07495157612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 495 157 612
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 octobre 1990
- Siège social
- IMP DES NATHEES, 74140, BALLAISON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CLERC JEAN-PAUL
Autre création artistique
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Établissements de CLERC JEAN-PAUL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74140 BALLAISONSiègeActif
495 157 612 00013 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 9003B
Conformité de CLERC JEAN-PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLERC JEAN-PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CLERC JEAN-PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CLERC JEAN-PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1990
Questions fréquentes sur CLERC JEAN-PAUL
Quel est le numéro SIREN de CLERC JEAN-PAUL ?
Le numéro SIREN de CLERC JEAN-PAUL est 495 157 612. Le SIRET de son siège social est 495 157 612 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07495157612.
Où se situe le siège social de CLERC JEAN-PAUL ?
Le siège social de CLERC JEAN-PAUL est situé Imp des Nathees, 74140 Ballaison.
CLERC JEAN-PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, CLERC JEAN-PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CLERC JEAN-PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLERC JEAN-PAUL.
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